Sciences Po contre SciencePoP8 - 3 mars 2014

Le département de Science Politique de l’Université Paris 8 a pris connaissance de la lettre adressée à la présidence de l’Université par la Fondation Nationale des Sciences Politiques, dans laquelle cette dernière conteste au département le droit d’utiliser l’adresse Twitter « SciencePoParis8 ». La fondation rappelle pour cela qu’elle est titulaire de « droits de marques sur le nom Sciences Po » ; elle assimile l’usage qu’en fait le département à une forme de contrefaçon et lui demande de suspendre l’adresse Twitter dans les deux jours sous peine de possibles poursuites judiciaires.

En réponse à cette lettre, le département de Science Politique de l’université Paris 8 tient à souligner les éléments suivants :

 l’adresse Twitter du département porte la mention « Science Po » au singulier (la dénomination officielle de notre département étant Science Politique) et non « Sciences Po » au pluriel, qui est le seul nom pour lequel la Fondation revendique des « droits de marques ». Elle indique par ailleurs clairement son appartenance à l’université Paris 8, dont elle reprend le logo. Enfin, ce compte est décrit comme étant le compte « Twitter non-officiel du secrétariat Science Po Paris 8 » - @sciencepoparis8 (https://twitter.com/SciencePoParis8). En l’espèce, le département considère que la demande de la fondation est donc dépourvue de cause réelle.

 Au-delà d’une question de forme, le département tient à préciser qu’il considère la science politique (voire les sciences politiques) non comme une marque mais comme une discipline scientifique à vocation critique. A ce titre, il interroge plus largement la communauté des chercheurs sur le sens à donner à une menace d’action en contrefaçon de marque pour atteinte à un droit privatif, lorsque cette menace vise une activité intellectuelle.

 Ainsi le département s’interroge sur les motivations de la Fondation, qui l’amènent à faire jouer une logique économique dans un univers censé être régi par des légitimités scientifiques et intellectuelles. Il rappelle que certaines choses ne sauraient s’acheter et il entend pour sa part rester fidèle à sa vocation d’une recherche de qualité, dont les résultats sont appropriables par tous – y compris les publics les plus populaires – au sein d’une université publique.