Décision des Conseils centraux de l’université Paris IV réunis en congrès le 19 mai 2009

Message à tous les enseignants et étudiants de l’université Paris-Sorbonne

Modalités de validation du second semestre de l’année universitaire
2008-2009

Les hypothèses d’une neutralisation ou d’une validation uniforme du
semestre se heurtant au refus de l’administration ministérielle, il
convient d’organiser une session d’examens pour permettre la validation
du semestre.

Cette session aura lieu la semaine du 22 au 27 juin, dans le cadre des
heures habituelles d’enseignement. Les jurys pourront ainsi se tenir
début juillet. Ces examens seront organisés par les UFR avec le soutien
logistique du Service des examens. L’anonymat des copies sera respecté.

Les sujets et questions posées devront porter sur les contenus des cours
et travaux dirigés effectués dans des conditions normales
d’enseignement, c’est-à-dire aux heures et dans les lieux prévus dans
les maquettes officielles des UFR, en présence du plus grand nombre
possible d’étudiants. Il en ira de même des sujets et des questions
posées dans le cadre des épreuves de la session de septembre consacrées
aux enseignements du second semestre.

Tous les moyens, y compris le recours à la force publique si nécessaire,
seront mis en œuvre pour que le libre accès aux salles, aux sites et aux
services permette le retour de tous les enseignants et étudiants sur les
lieux d’enseignement et la reprise des activités pédagogiques au plus
tard le lundi 25 mai, afin de rendre possible la mise en œuvre de ce
dispositif.

Les modalités d’application UE par UE de ces dispositions générales
seront définies au niveau des UFR, chargées de diffuser auprès de leurs
enseignants et étudiants toutes les informations nécessaires la semaine
du 25 mai.

Ces procédures seront suivies et validées par un comité de médiation au
niveau de chaque UFR, par une commission centrale de médiation au niveau
de l’université. Des représentants des étudiants seront associés à ces
comités et à cette commission.